Publier des contenus sur Instagram peut-il nuire professionnellement? Voici la question que se posent aujourd'hui trois amis accusĂ©s de racisme depuis vendredi sur les rĂ©seaux sociaux et dĂ©sormais menacĂ©s de licenciement par leurs une vidĂ©o, visionnĂ©e par plus d'un million de personnes, on voit une jeune femme danser avec le visage grimĂ© en noir et vĂȘtue d'un boubou africain, pendant qu'un homme imite un singe avec un masque de macaque. Le tout sur le son de Saga Africa », et sous les Ă©clats de rire de la derniĂšre Ă ce bad buzz » et Ă un appel Ă boycott, la sociĂ©tĂ© Le Slip français a convoquĂ© ses deux collaborateurs et les a mis Ă pied Ă titre conservatoire. L'Ă©curie chinoise de sport automobile DS Techeetah affirme Ă©galement au Parisien avoir suspendu » son employĂ©e, celle de la danse et du black face ».Le droit du travail se trouve de plus en plus confrontĂ© Ă ce type de dossiers Ă mi-chemin entre sphĂšre privĂ©e et sphĂšre professionnelle. On se souvient du cadre de NocibĂ© suspendu pour ses propos racistes ou encore des journalistes virĂ©s dans le cadre de l'affaire de la Ligue du LOL ». Ces problĂ©matiques sont trĂšs techniques et se rĂšglent souvent au cas par cas », relĂšve François Vaccaro, avocat en droit du travail au barreau de Paris. Pour lui, le cas des trois employĂ©s accusĂ©s de racisme peut dĂ©boucher sur des sanctions, voire Ă un licenciement, mais a peu de chances d'aboutir sur le terrain disciplinaire ». Un trouble objectif dans le fonctionnement de l'entreprise »En principe, en effet, un acte privĂ© ne peut motiver aucune sanction disciplinaire. Et cela qu'il s'agisse d'un blĂąme ou d'un licenciement pour faute grave ou lourde. Il existe bien une exception en cas de manquement Ă une obligation de son contrat de travail ». Mais cela concerne surtout des cas de probitĂ© », comme cet agent des caisses d'allocations familiales dĂ©barquĂ© en 2003 en raison de fraude aux prestations sociales. Ou ce cadre dans une banque virĂ© en 2011 aprĂšs avoir Ă©tĂ© condamnĂ© pĂ©nalement pour vol et trafic de soirĂ©e blackface provoque l'indignationIl y a nĂ©anmoins une autre façon de se sĂ©parer d'un employĂ© pour son comportement en dehors du bureau, sans passer par la sanction disciplinaire. La direction doit alors prouver que ces agissements crĂ©ent un trouble objectif dans le fonctionnement de l'entreprise ».Ă partir de lĂ , c'est du cas par cas », concĂšde François Vaccaro. Par exemple, un reprĂ©sentant commercial qui perd son permis de conduire aprĂšs avoir trop bu en sortie de discothĂšque peut ĂȘtre limogĂ© Ă ce titre-lĂ par sa boĂźte. Son patron peut estimer qu'il n'est plus en capacitĂ© de remplir sa mission sans voiture ». MĂȘme chose pour une insulte raciste envers un le niveau du bad buzz, et non la dimension racisteC'est principalement dans ce cadre-lĂ que vous pouvez ĂȘtre menacĂ© de licenciement en raison de votre activitĂ© sur Facebook, Twitter ou Instagram. L'entreprise peut alors dĂ©noncer une atteinte Ă son image ou considĂ©rer que son agent n'est plus opĂ©rationnel car devenu genre de motif concerne notamment les salariĂ©s en lien avec de la clientĂšle ou disposant d'un poste exposĂ©. Ce qui semble ĂȘtre le cas des collaborateurs du Slip français. Charge toutefois au service juridique de rĂ©colter des preuves. BoĂźtes mails remplis de critiques de consommateurs, vague de contestation sur les rĂ©seaux sociaux, crĂ©ation d'une cellule de crise⊠tout est bon pour remplir le dossier », rĂ©sume l' prud'hommes, les juges auront ensuite Ă dĂ©cider si les retombĂ©es d'un bad buzz sont telles qu'elles justifient un licenciement. Cela peut paraĂźtre bizarre Ă premiĂšre vue mais il ne sera pas question de statuer sur le caractĂšre ou non raciste du comportement. AprĂšs, on imagine que cela influencera forcĂ©ment les juges », conclut Me François noter que cette dĂ©marche a aussi un coĂ»t. Contrairement Ă une procĂ©dure disciplinaire, l'entreprise sera dans l'obligation de verser Ă son collaborateur une indemnitĂ© lĂ©gale de licenciement, un prĂ©avis et une indemnitĂ© compensatrice de congĂ©s payĂ©s. Mais nul doute que certaines sont prĂȘtes Ă pareil effort pour laver » leur rĂ©putation face Ă la pression publique.
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